Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC
/
NOVATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATIS
CRÉAPHIC SA

Numéro de dépôt :
3240882
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013
NOVATIS de CRÉAPHIC

Présentation de la marque NOVATIS

Déposée le 5 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRÉAPHIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRÉAPHIC SA Mlle Marlène STOJANOVIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.

La marque NOVATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATIS est expirée depuis le 5 août 2013.

CRÉAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : Yale , LIVÉO , CREAPHIC , EKTIC , ELINA KARA , SWEET'R LA LIBERTE DE MARCHER , MONTRICITÉ renforcée , RECOMMANDES EDF CHALEUR-ELEC , CARTE DUO , DIABOLO


CRÉAPHIC SA - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France - SIREN 323959486


CRÉAPHIC SA Mlle Marlène STOJANOVIC - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Soudure, polissage des métaux, décapage, rénovation des objets.